Les conseils municipaux

Délibérations

D 2023-073, Valorisation du patrimoine dans le cadre des Petites Cités de Caractère – Soutien financier pour le ravalement des façades dans le centre ancien

2023-074, Délibération relative à la proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne

D 2023-075, Projet de construction de 19 logements sociaux par Aiguillon Construction – Réitération de la décision de vente de la parcelle AB 669

D 2023-076, Dénomination de ruelles et ou venelles

D 2023-077, Programme Local de l’Habitat – Avis sur le PLH 2024 – 2029 de Lorient Agglomération

D 2023-078, Festival Avis de Temps Fort 2024, les arts de la rue Rive Gauche – Demande de subventions

D 2023-079, Médecine professionnelle et préventive – Renouvellement des conventions conclues avec le CDG 56

D 2023-080, Organisation du temps de travail sur la commune de Port-Louis

D 2023-081, Adhésion à une convention de participation risques prévoyance et Modification de la participation financière à la Protection Sociale Complémentaire des agents, risque prévoyance

D 2023-082, Propositions de modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel -RIFSEEP-

D 2023-083, Dispositif de soutien des Communes et EPCI pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

D 2023-084, Lorient Agglomération : rapport d’activité 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 19 septembre 2023

D 2023 053, Désignation du secrétaire de séance

D 2023 054, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 juillet 2023

D 2023 055, Majoration de la part communale de la cotisation due au titre de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et logements meublés non affectés à l’habitation principale

D 2023 056, Délégation du Conseil municipal au Maire en matière d’admission en non-valeur

D 2023 057, Adoption de l’instruction budgétaire M57

D 2023 058, Déclassement d’une emprise communale sise Allée du Sous-Lieutenant Michel Le Livec

D 2023 059, Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec l’association Diocésaine de Vannes relatif à un sinistre dommage aux biens intervenu sur l’église Notre Dame

D 2023 060, Lorient Agglomération : convention constitutive d’un groupement de commande pour un marché de fournitures de services opérés de télécommunications et prestations associés

D 2023 061, Convention de mise à disposition des agents d’un service de police municipale et de leurs équipements entre les communes de Gâvres – Locmiquélic – Port-Louis – Riantec

D 2023 062, Création d’un Conseil consultatif citoyen

D 2023 063, Fin du jumelage Port-Louis / Bad Harzburg

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 17 juillet 2023

D 2023 044, Désignation du secrétaire de séance

D 2023 045, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 09 juin 2023

D 2023 046, Budget général 2023 : Décisions modificatives n° 02

D 2023 047, Admission en non-valeur à la demande du receveur

D 2023 048, ESSOR : Demande de réajustement de la subvention de fonctionnement

D 2023 049, Projet de construction de 19 logements sociaux par Aiguillon construction : Conclusion d’une promesse de vente d’une parcelle du domaine public sous condition suspensive de déclassement

D 2023 050, Modification du tableau des effectifs : promotion interne

D 2023 051, Autorisation de recours au service civique

D 2023 052, Mise en œuvre du télétravail

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 09 juin 2023

D 2023 041, Rénovation d’un bâtiment communal, Observatoire du plancton – Autorisation de signature des marchés

D 2023 042, Modification du tableau des effectifs

D 2023 043, Fixation des taux de promotions pour les avancements de grade

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 16 mai 2023

D 2023 030, Budget général 2023 – Décisions modificatives n° 01

D 2023 031, Demande de subventions au Conseil départemental : travaux de rejointoiement sur le môle du port de Locmalo

D 2023 032, Demande de subvention au Conseil départemental : travaux de remplacement de pontons au port de Locmalo

D 2023 033, Attribution de subvention exceptionnelle : Les amis du jumelage Port-Louis / Bad Harzburg

D 2023 034, Attribution de subvention exceptionnelle : Club d’orientation Lorientais « L’Orient Raid Family »

D 2023 035, Création / Modification de tarif : Création d’un tarif pour occupation de lieux de stockage

D 2023 036, Création / Modification de tarif : Occupation du domaine public par les commerçants – Modification

D 2023 037, Avenant à la convention signé entre les P’tites Abeilles et les communes, Bonus territoire et places supplémentaires

D 2023 038, Renouvellement de la convention intercommunale petite enfance

D 2023 039, Valorisation du patrimoine dans le cadre des PCC, Soutien financier pour la rénovation des devantures et façades commerciales

D 2023 040, Mise à disposition d’hébergements pour les renforts de gendarmerie – Saison 2023

Les conseils municipaux

Délibérations

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 14 novembre 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 19 septembre 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 17 juillet 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 09 juin 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 16 mai 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 27 mars 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 24 janvier 2023

Procès verbaux

Procès-verbal du Conseil municipal du 14 novembre 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 19 septembre 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 17 juillet 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 09 juin 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 16 mai 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 27 mars 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 24 janvier 2023