Les conseils municipaux

Délibérations

Délibérations du Conseil municipal du 19 mars 2024

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 19 mars 2024

D 012 2024, Désignation du secrétaire de séance

D 013 2024, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2024

D 014 2024, Approbation des comptes de gestion 2023 du Budget général

D 015 2024, Approbation du compte de gestion 2023, Budgete camping

D 016 2024, Approbation du compte de gestion 2023, Budget du port de Locmalo

D 017 2024, Approbation du compte de gestion 2023, Budget mouillages

D 018 2024, Approbation du compte administratif 2023, Budget général

D 019 2024, Approbation du compte administratif 2023, Budget du camping

D 020 2024, Approbation du compte administratif 2023, Budget du port de Locmalo

D 021 2024, Approbation du compte administratif 2023, Budget des mouillages

D 022 2024, Affectation des résultats 2023

D 023 2024, Vote des taux des impôts directs locaux – Année 2024

D 024 2024, Approbation du budget primitif général 2024

D 025 2024, Approbation du budget primitif du port du camping 2024

D 026 2024, Approbation du budget primitif du port de Locmalo 2024

D 027 2024, Approbation du budget primitif des mouillages 2024

D 028 2024, Attribution des subventions aux associations – Année 2024

D 029 2024, Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Manteiga Salgada Batucada

D 030 2024, Organisation du temps scolaire – Rentrée 2024

D 031 2024, Adhésion au service commun Autorisation du Droit des Sols -A.D.S.- de Lorient Agglomération

D 032 2024, Avis sur Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et d’Information au Demandeur

D 033 2024, Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière culturelle

D 034 2024, Dispositif de signalement et de traitement des situations de violences sexuelles, discrimination, …

D 035 2024, Exercice du travail à temps partiel


Délibérations du Conseil municipal du 23 janvier 2024

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 23 janvier 2024

D 001 2024, Désignation du secrétaire de séance

D 002 2024, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 novembre 2023

D 003 2024 Dde subvention DETR auprès de l’État – Plan pluriannuel de gros entretien des bâtiments communaux

D 004 2024, Dde subventions au Conseil Départemental dans le cadre du PST, Plan pluriannuel réfection trottoirs et voirie

D 005 2024, Dde subvention au Conseil Départemental dans le cadre du PST, Plan gros entretien bâtiments communaux

D 006 2024 Dde subvention à Lorient Agglomération au titre du FIC, Plan pluriannuel gros entretien bâtiments communaux

D 007 2024, Instauration autorisation préalable changement d’usage et procédure déclaration obligatoire meublés tourisme

D 008 2024, Charte de valorisation des devantures et des enseignes

D 009 2024, participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d’association – École Diwan de Riantec

D 010 2024, Décision du Conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables

D 011 2024, Société Publique Locale Bois Énergie Renouvelable – Augmentation de capital


Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 14 novembre 2023

D 2023 064, Désignation du secrétaire de séance

D 2023-065, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2023

D 2023-066, Dépôt aux archives départementales du Morbihan

D 2023-067, Adoption des tarifs communaux 2024

D 2023-068, Budget général 2023 : décisions modificatives n° 03

D 2023-069, Versement d’une subvention d’équilibre du budget général au budget du port de Locmalo

D 2023-070, Admission en non-valeur à la demande du receveur

D 2023-071, Plan pluriannuel de réfection des trottoirs et de voirie 2024 – Demandes de subventions au Conseil Départemental

D 2023-072, Contrats d’assurance de la Commune de Port-Louis – Autorisation du Maire à signer les marchés

D 2023-073, Valorisation du patrimoine dans le cadre des Petites Cités de Caractère – Soutien financier pour le ravalement des façades dans le centre ancien

2023-074, Délibération relative à la proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne

D 2023-075, Projet de construction de 19 logements sociaux par Aiguillon Construction – Réitération de la décision de vente de la parcelle AB 669

D 2023-076, Dénomination de ruelles et ou venelles

D 2023-077, Programme Local de l’Habitat – Avis sur le PLH 2024 – 2029 de Lorient Agglomération

D 2023-078, Festival Avis de Temps Fort 2024, les arts de la rue Rive Gauche – Demande de subventions

D 2023-079, Médecine professionnelle et préventive – Renouvellement des conventions conclues avec le CDG 56

D 2023-080, Organisation du temps de travail sur la commune de Port-Louis

D 2023-081, Adhésion à une convention de participation risques prévoyance et Modification de la participation financière à la Protection Sociale Complémentaire des agents, risque prévoyance

D 2023-082, Propositions de modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel -RIFSEEP-

D 2023-083, Dispositif de soutien des Communes et EPCI pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

D 2023-084, Lorient Agglomération : rapport d’activité 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 19 septembre 2023

D 2023 053, Désignation du secrétaire de séance

D 2023 054, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 juillet 2023

D 2023 055, Majoration de la part communale de la cotisation due au titre de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et logements meublés non affectés à l’habitation principale

D 2023 056, Délégation du Conseil municipal au Maire en matière d’admission en non-valeur

D 2023 057, Adoption de l’instruction budgétaire M57

D 2023 058, Déclassement d’une emprise communale sise Allée du Sous-Lieutenant Michel Le Livec

D 2023 059, Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec l’association Diocésaine de Vannes relatif à un sinistre dommage aux biens intervenu sur l’église Notre Dame

D 2023 060, Lorient Agglomération : convention constitutive d’un groupement de commande pour un marché de fournitures de services opérés de télécommunications et prestations associés

D 2023 061, Convention de mise à disposition des agents d’un service de police municipale et de leurs équipements entre les communes de Gâvres – Locmiquélic – Port-Louis – Riantec

D 2023 062, Création d’un Conseil consultatif citoyen

D 2023 063, Fin du jumelage Port-Louis / Bad Harzburg

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 17 juillet 2023

D 2023 044, Désignation du secrétaire de séance

D 2023 045, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 09 juin 2023

D 2023 046, Budget général 2023 : Décisions modificatives n° 02

D 2023 047, Admission en non-valeur à la demande du receveur

D 2023 048, ESSOR : Demande de réajustement de la subvention de fonctionnement

D 2023 049, Projet de construction de 19 logements sociaux par Aiguillon construction : Conclusion d’une promesse de vente d’une parcelle du domaine public sous condition suspensive de déclassement

D 2023 050, Modification du tableau des effectifs : promotion interne

D 2023 051, Autorisation de recours au service civique

D 2023 052, Mise en œuvre du télétravail

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 09 juin 2023

D 2023 041, Rénovation d’un bâtiment communal, Observatoire du plancton – Autorisation de signature des marchés

D 2023 042, Modification du tableau des effectifs

D 2023 043, Fixation des taux de promotions pour les avancements de grade

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 16 mai 2023

D 2023 030, Budget général 2023 – Décisions modificatives n° 01

D 2023 031, Demande de subventions au Conseil départemental : travaux de rejointoiement sur le môle du port de Locmalo

D 2023 032, Demande de subvention au Conseil départemental : travaux de remplacement de pontons au port de Locmalo

D 2023 033, Attribution de subvention exceptionnelle : Les amis du jumelage Port-Louis / Bad Harzburg

D 2023 034, Attribution de subvention exceptionnelle : Club d’orientation Lorientais « L’Orient Raid Family »

D 2023 035, Création / Modification de tarif : Création d’un tarif pour occupation de lieux de stockage

D 2023 036, Création / Modification de tarif : Occupation du domaine public par les commerçants – Modification

D 2023 037, Avenant à la convention signé entre les P’tites Abeilles et les communes, Bonus territoire et places supplémentaires

D 2023 038, Renouvellement de la convention intercommunale petite enfance

D 2023 039, Valorisation du patrimoine dans le cadre des PCC, Soutien financier pour la rénovation des devantures et façades commerciales

D 2023 040, Mise à disposition d’hébergements pour les renforts de gendarmerie – Saison 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 27 mars 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 24 janvier 2023

Procès verbaux

2024

Procès verbal du conseil municipal du 19 mars 2024

Procès verbal du conseil municipal du 23 janvier 2024

2023

Procès verbal du conseil municipal du 14 novembre 2023

Procès verbal du conseil municipal du 19 septembre 2023

Procès verbal du conseil municipal du 17 juillet 2023

Procès verbal du conseil municipal du 09 juin 2023

Procès verbal du conseil municipal du 16 mai 2023

Procès verbal du conseil municipal du 27 mars 2023

Procès verbal du conseil municipal du 24 janvier 2023

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