Les conseils municipaux

Convocations

Liste des délibérations examinées en séance

D 2025 011, Désignation du secrétaire de séance

D 2025 012, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 janvier 2025

D 2025 013, Demande d’autorisation pour la vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers réformés d’une collectivité locale

D 2025 014, BUDGET GÉNÉRAL, Approbation du compte de gestion 2024

D 2025 015, BUDGET CAMPING, Approbation du compte de gestion 2024

D 2025 016, BUDGET PORT DE LOCMALO, Approbation du compte de gestion 2024

D 2025 017, BUDGET MOUILLAGES, Approbation du compte de gestion 2024

D 2025 018, BUDGET GÉNÉRAL, Approbation du compte administratif 2024

D 2025 019, BUDGET CAMPING, Approbation du compte administratif 2024

D 2025 020, BUDGET PORT DE LOCMALO, Approbation du compte administratif 2024

D 2025 021, BUDGET MOUILLAGES, Approbation du compte administratif 2024

D 2025 022, Affectations du résultat 2024 par budget

D 2025 023, Vote des taux des impôts directs locaux, Année 2025

D 2025 024, BUDGET GÉNÉRAL, Approbation budget primitif 2025

D 2025 025, BUDGET CAMPING, Approbation budget primitif 2025

D 2025 026, BUDGET PORT DE LOCMALO, Approbation budget primitif 2025

D 2025 027, BUDGET MOUILLAGES, Approbation budget primitif 2025

D 2025 028, Dde de subventions, Travaux de réparation en urgence d’une portion de rempart

D 2025 029, Dde de subvention Réhabilitation des locaux de l’Observatoire du plancton

D 2025 030, Créations de tarifs pour redevance d’occupation du domaine public à but commercial

D 2025 031, Attribution des subventions aux associations, Année 2025

D 2025 032, Forfait accordé à l’école privée Sainte-Anne sous contrat d’association

D 2025 033, Rapport d’activité 2024 du Centre Communal d’Action Sociale

D 2025 034, Attribution subvention au Centre Communal d’Action Sociale

D 2025 035, Convention de partenariat relative au réseau des médiathèques de Locmiquélic, Port-Louis, Riantec

D 2025 036, Projet de parc éolien flottant Bretagne sud dis AOS, cadrage préalable à l’étude d’impact, Avis du Conseil municipal

D 2025 037, Délibération portant modification du régime des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

Liste des délibérations examinées en séance

D 2025 001, Désignation du secrétaire de séance

D 2025 002, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 novembre 2024

D 2025 003, Demande de subvention DETR auprès de l’État, Plan pluriannuel de gros entretien des bâtiments communaux

D 2025 004, Avenant convention utilisation locaux centre hébergement Kerzo par lycée professionnel Julien Crozet

D 2025 005, Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d’association École Diwan de Riantec

D 2025 006, Dénomination de lieux-dits de la Commune, La Butte aux pins

D 2025 007, Dénomination de lieux-dits de la Commune, Espace des martyrs de la résistance

D 2025 008, Convention coopération avec LA pour l’entretien et le remplacement des équipements de lutte contre l’incendie

D 2025 009, Solidarité avec la population de Mayotte

D 2025 010, Autorisation de signature de la convention générale d’utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion 56

Liste des délibérations examinées en séance

D 068 2024, Désignation du secrétaire de séance

D 069 2024, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 septembre 2024

D 070 2024, Droit d’expression dans le journal municipal des listes présentes au conseil municipal

D 071 2024, Adoption des tarifs communaux 2025

D 072 2024, Budget général 2024, Décisions modificatives n° 01

D 073 2024, Budget du port de Locmalo 2024, Décisions modificatives n° 02

D 074 2024, Budget des mouillages 2024, Décisions modificatives n° 01

D 075 2024, Budget du camping 2024, Décisions modificatives n° 01

D 076 2024, Versement d’une subvention d’équilibre du budget général au budget du port de Locmalo

D 077 2024, Admission en non-valeur à la demande du receveur

D 078 2024, Attribution d’une subvention exceptionnelle au Centre Communal d’Action Sociale

D 079 2024, Signature d’un avenant Convention Territoriale Globale

D 080 2024, Antenne relais stade du Driasker, Convention d’occupation privative du domaine public

D 081 2024, Festival Avis de Temps Fort 2025, les arts de la rue Rive Gauche, Dde de subventions

D 082 2024, Instauration de l’Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement pour la filière police

D 083 2024, RIFSEEP pour le cadre d’emploi des agents de maîtrise

D 084 2024, Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents

Liste des délibérations examinées en séance

D 063 2024, Désignation du secrétaire de séance

D 064 2024, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 juillet 2024

D 065 2024, Désignation d’un référent déontologue élus

D 066 2024, Modification du tableau des effectifs Création d’un emploi permanent à temps complet

D 067 2024, Lorient Agglomération Rapport d’activité 2023

Liste des délibérations examinées en séance

D 055 2024, Désignation du secrétaire de séance

D 056 2024, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 mars 2024

D 057 2024, Gros entretien des bâtiments sportifs et culturels Dde d’un fonds de concours à Lorient Agglomération

D 058 2024, Gros entretien de la voirie communale – Secteur Kerzo, Dde d’un fond de concours à Lorient Agglomération

D 059 2024, Marché à bon de commande pour les travaux de voirie et réseaux divers, Autorisation de signature par le Maire

D 060 2024, Régime indemnitaire lié aux élections, Attribution IFCE et IHTS

D 061 2024, Modification du tableau des effectifs, Promotion interne

D 062 2024, Modification du tableau des effectifs, Création d’un emploi permanent à temps complet

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 21mai 2024

D 036 2024, Désignation du secrétaire de séance

D 037 2024, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2024

D 038 2024, Correction sur exercices antérieurs – rattrapage d’amortissement

D 039 2024, Budget du port de Locmalo 2024 – Décision budgétaire modificative n° 01

D 040 2024, Convention tripartites d’occupation des locaux avec Lorient Bretagne Sud Tourisme et Lorient Agglomération

D 041 2024, Acceptation d’une indemnité de sinistre

D 042 2024, Création d’un tarif pour occupation du domaine public

D 043 2024, Dde subvention au Conseil Départemental _ Travaux de rejointoiement sur le môle du port de Locmalo

D 044 2024, Protocole d’engagement des communes de Lorient Agglomération sur la restauration collective

D 045 2024, Convention de partenariat avec l’école de musique associative Sonam’

D 046 2024, Contrats partenariat pour pilotage éclairage public au service réseaux électriques en cas alerte Ecowatt

D 047 2024, Convention intercommunale relative à la gestion et au financement de l’EREF 2024 2026

D 048 2024, Convention de partenariat des Rives Créatives 2024

D 049 2024, Mise à disposition d’hébergements pour les renforts de gendarmerie Saison 2024

D 050 2024, Accompagnement des collectivités _ la charte + Nature

D 051 2024, Modification du tableau des effectifs

D 052 2024, Modification des critères d’attribution du complément indemnitaire du RIFSEEP

D 053 2024, Mise en place d’une part supplémentaire IFSE RÉGIE dans le cadre du RIFSEEP

D 054 2024, Adoption du règlement de formation applicable aux agents de la Commune

Délibérations du Conseil municipal du 19 mars 2024

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 19 mars 2024

D 012 2024, Désignation du secrétaire de séance

D 013 2024, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 23 janvier 2024

D 014 2024, Approbation des comptes de gestion 2023 du Budget général

D 015 2024, Approbation du compte de gestion 2023, Budgete camping

D 016 2024, Approbation du compte de gestion 2023, Budget du port de Locmalo

D 017 2024, Approbation du compte de gestion 2023, Budget mouillages

D 018 2024, Approbation du compte administratif 2023, Budget général

D 019 2024, Approbation du compte administratif 2023, Budget du camping

D 020 2024, Approbation du compte administratif 2023, Budget du port de Locmalo

D 021 2024, Approbation du compte administratif 2023, Budget des mouillages

D 022 2024, Affectation des résultats 2023

D 023 2024, Vote des taux des impôts directs locaux – Année 2024

D 024 2024, Approbation du budget primitif général 2024

D 025 2024, Approbation du budget primitif du port du camping 2024

D 026 2024, Approbation du budget primitif du port de Locmalo 2024

D 027 2024, Approbation du budget primitif des mouillages 2024

D 028 2024, Attribution des subventions aux associations – Année 2024

D 029 2024, Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association Manteiga Salgada Batucada

D 030 2024, Organisation du temps scolaire – Rentrée 2024

D 031 2024, Adhésion au service commun Autorisation du Droit des Sols -A.D.S.- de Lorient Agglomération

D 032 2024, Avis sur Plan Partenarial de Gestion de la Demande Locative Sociale et d’Information au Demandeur

D 033 2024, Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière culturelle

D 034 2024, Dispositif de signalement et de traitement des situations de violences sexuelles, discrimination, …

D 035 2024, Exercice du travail à temps partiel

Extrait du registre des délibérations du conseil municipal du 23 janvier 2024

D 001 2024, Désignation du secrétaire de séance

D 002 2024, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 novembre 2023

D 003 2024 Dde subvention DETR auprès de l’État – Plan pluriannuel de gros entretien des bâtiments communaux

D 004 2024, Dde subventions au Conseil Départemental dans le cadre du PST, Plan pluriannuel réfection trottoirs et voirie

D 005 2024, Dde subvention au Conseil Départemental dans le cadre du PST, Plan gros entretien bâtiments communaux

D 006 2024 Dde subvention à Lorient Agglomération au titre du FIC, Plan pluriannuel gros entretien bâtiments communaux

D 007 2024, Instauration autorisation préalable changement d’usage et procédure déclaration obligatoire meublés tourisme

D 008 2024, Charte de valorisation des devantures et des enseignes

D 009 2024, participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d’association – École Diwan de Riantec

D 010 2024, Décision du Conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables

D 011 2024, Société Publique Locale Bois Énergie Renouvelable – Augmentation de capital