Les conseils municipaux

Convocations

Délibérations

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 23 janvier 2024

D 001 2024, Désignation du secrétaire de séance
D 002 2024, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 14 novembre 2023
D 003 2024, Dde subvention DETR auprès de l’État – Plan pluriannuel de gros entretien des bâtiments communaux
D 004 2024, Dde subvention au Conseil Départemental ds le cadre du PST, Plan pluriannuel réfection trottoirs et voirie
D 005 2024, Dde subvention au Conseil Départemental ds le cadre du PST, Plan gros entretien bâtiments communaux
D 006 2024, Dde subvention à Lorient Agglomération au titre du FIC, Plan pluriannuel gros entretien bâtiments communaux
D 007 2024, Instauration autorisation préalable changement d’usage et procédure déclaration obligatoire meublés tourisme
D 008 2024, Charte de valorisation des devantures et des enseignes
D 009 2024, Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d’association – École Diwan de Riantec
D 010 2024, Décision du Conseil municipal sur les zones d’accélération des énergies renouvelables
D 011 2024, Société Publique Locale Bois Énergie Renouvelable – Augmentation de capital

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 14 novembre 2023

D 2023 064, Désignation du secrétaire de séance

D 2023-065, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 septembre 2023

D 2023-066, Dépôt aux archives départementales du Morbihan

D 2023-067, Adoption des tarifs communaux 2024

D 2023-068, Budget général 2023 : décisions modificatives n° 03

D 2023-069, Versement d’une subvention d’équilibre du budget général au budget du port de Locmalo

D 2023-070, Admission en non-valeur à la demande du receveur

D 2023-071, Plan pluriannuel de réfection des trottoirs et de voirie 2024 – Demandes de subventions au Conseil Départemental

D 2023-072, Contrats d’assurance de la Commune de Port-Louis – Autorisation du Maire à signer les marchés

D 2023-073, Valorisation du patrimoine dans le cadre des Petites Cités de Caractère – Soutien financier pour le ravalement des façades dans le centre ancien

2023-074, Délibération relative à la proposition de composition de la conférence régionale de la politique de réduction de l’artificialisation des sols en Bretagne

D 2023-075, Projet de construction de 19 logements sociaux par Aiguillon Construction – Réitération de la décision de vente de la parcelle AB 669

D 2023-076, Dénomination de ruelles et ou venelles

D 2023-077, Programme Local de l’Habitat – Avis sur le PLH 2024 – 2029 de Lorient Agglomération

D 2023-078, Festival Avis de Temps Fort 2024, les arts de la rue Rive Gauche – Demande de subventions

D 2023-079, Médecine professionnelle et préventive – Renouvellement des conventions conclues avec le CDG 56

D 2023-080, Organisation du temps de travail sur la commune de Port-Louis

D 2023-081, Adhésion à une convention de participation risques prévoyance et Modification de la participation financière à la Protection Sociale Complémentaire des agents, risque prévoyance

D 2023-082, Propositions de modification du Régime Indemnitaire tenant compte des Fonctions, Sujétions, de l’Expertise et de l’Engagement Professionnel -RIFSEEP-

D 2023-083, Dispositif de soutien des Communes et EPCI pour la lutte contre les déchets abandonnés diffus

D 2023-084, Lorient Agglomération : rapport d’activité 2022

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 19 septembre 2023

D 2023 053, Désignation du secrétaire de séance

D 2023 054, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 17 juillet 2023

D 2023 055, Majoration de la part communale de la cotisation due au titre de la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et logements meublés non affectés à l’habitation principale

D 2023 056, Délégation du Conseil municipal au Maire en matière d’admission en non-valeur

D 2023 057, Adoption de l’instruction budgétaire M57

D 2023 058, Déclassement d’une emprise communale sise Allée du Sous-Lieutenant Michel Le Livec

D 2023 059, Approbation d’un protocole d’accord transactionnel avec l’association Diocésaine de Vannes relatif à un sinistre dommage aux biens intervenu sur l’église Notre Dame

D 2023 060, Lorient Agglomération : convention constitutive d’un groupement de commande pour un marché de fournitures de services opérés de télécommunications et prestations associés

D 2023 061, Convention de mise à disposition des agents d’un service de police municipale et de leurs équipements entre les communes de Gâvres – Locmiquélic – Port-Louis – Riantec

D 2023 062, Création d’un Conseil consultatif citoyen

D 2023 063, Fin du jumelage Port-Louis / Bad Harzburg

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 17 juillet 2023

D 2023 044, Désignation du secrétaire de séance

D 2023 045, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 09 juin 2023

D 2023 046, Budget général 2023 : Décisions modificatives n° 02

D 2023 047, Admission en non-valeur à la demande du receveur

D 2023 048, ESSOR : Demande de réajustement de la subvention de fonctionnement

D 2023 049, Projet de construction de 19 logements sociaux par Aiguillon construction : Conclusion d’une promesse de vente d’une parcelle du domaine public sous condition suspensive de déclassement

D 2023 050, Modification du tableau des effectifs : promotion interne

D 2023 051, Autorisation de recours au service civique

D 2023 052, Mise en œuvre du télétravail

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 09 juin 2023

D 2023 041, Rénovation d’un bâtiment communal, Observatoire du plancton – Autorisation de signature des marchés

D 2023 042, Modification du tableau des effectifs

D 2023 043, Fixation des taux de promotions pour les avancements de grade

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 16 mai 2023

D 2023 030, Budget général 2023 – Décisions modificatives n° 01

D 2023 031, Demande de subventions au Conseil départemental : travaux de rejointoiement sur le môle du port de Locmalo

D 2023 032, Demande de subvention au Conseil départemental : travaux de remplacement de pontons au port de Locmalo

D 2023 033, Attribution de subvention exceptionnelle : Les amis du jumelage Port-Louis / Bad Harzburg

D 2023 034, Attribution de subvention exceptionnelle : Club d’orientation Lorientais « L’Orient Raid Family »

D 2023 035, Création / Modification de tarif : Création d’un tarif pour occupation de lieux de stockage

D 2023 036, Création / Modification de tarif : Occupation du domaine public par les commerçants – Modification

D 2023 037, Avenant à la convention signé entre les P’tites Abeilles et les communes, Bonus territoire et places supplémentaires

D 2023 038, Renouvellement de la convention intercommunale petite enfance

D 2023 039, Valorisation du patrimoine dans le cadre des PCC, Soutien financier pour la rénovation des devantures et façades commerciales

D 2023 040, Mise à disposition d’hébergements pour les renforts de gendarmerie – Saison 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 27 mars 2023

Extrait du registre des délibérations du Conseil municipal du 24 janvier 2023

Procès verbaux

Procès-verbal du Conseil municipal du 23 janvier 2024

Procès-verbal du Conseil municipal du 14 novembre 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 19 septembre 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 17 juillet 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 09 juin 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 16 mai 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 27 mars 2023

Procès-verbal du Conseil municipal du 24 janvier 2023