Les conseils municipaux

Convocations

Liste des délibérations examinées en séance

D 2026 001, Désignation du secrétaire de séance

D 2026 002, Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 18 novembre 2025

D 2026 003, Démission d’un Adjoint au Maire, Décision de suppression ou de maintien du poste

D 2026 004, Procès-verbal de l’élection d’un adjoint

D 2026 005, Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

D 2026 006, Commissions municipales et autres instances, Désignation de nouveaux membres

D 2026 007, Demande de subventions pour les projets d’investissement 2026

D 2026 008, Convention de partenariat en faveur de la politique intercommunale petite enfance (0-6 ans)

D 2026 009, Désaffectation et déclassement cage escalier, terrasse, locaux annexes du domaine public communal 01bis Ave Marcel Charrier

D 2026 010, Approbation de la modification des statuts du Syndicat Départemental d’Énergies du Morbihan (Morbihan Énergies)

D 2026 011, Rt de la convention de mise à disposition d’un chantier nature et patrimoine d’insertion avec l’association Optim’Ism

D 2026 012, Modification du tableau des effectifs

Liste des délibérations examinées en séance

D 2025 074, Désignation du secrétaire de séance

D 2025 075, Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2025

D 2025 076, Installation d’une nouvelle conseillère municipale

D 2025 077, Commissions municipales et autres instances, désignation de nouveaux membres

D 2025 078, Fin anticipée de la concession du port de Locmalo, Approbation du protocole de résiliation amiable

D 2025 079, Entrée au capital de la SPL Compagnie des Ports du Morbihan par acquisition d’actions au Département du Morbihan

D 2025 080, Adoption des tarifs communaux 2026

D 2025 081, Versement d’une subvention d’équilibre du budget général au budget du port de Locmalo

D 2025 082, Engagement de garantie d’emprunt SA AIGUILLON auprès de la CDC, Opération de construction de 14 lgts Place de l’Avancée

D 2025 083, Engagement de garantie d’emprunt SA AIGUILLON auprès de la CDC, Opération de construction de 05 lgts en BRS Place de l’Avancée

D 2025 084, Renouvellement de contrat de location de terrain Casino de la plage

D 2025 085, Projet de création d’un refuge de randonneurs, Conclusion d’un BEA

D 2025 086, Convention Territoriale Globale Lorient Agglomération 2026 -2030, Rt convention

D 2025 087, Rt convention partenariats autour du dispositif de lutte contre les violences intrafamiliales, …

D 2025 088, Modification de la convention constitutive du GCSMS Ensemble à domicile

D 2025 089, Festival Avis de Temps Fort 2026, les arts de la rue Rive Gauche, Dde de subventions

D 2025 090, Convention partenariat pluriannuelle avec Son Ar Leurenn pour la co-organisation du festival Beltan 2026-2028

D 2025 091, Projet de raccordement des parcs éoliens flottants en Bretagne Sud dit A05 et sa future extension dite A09

D 2025 092, RIFSEEP, Avenant à la délibération n° 2023-082 du 14 11 2023

D 2025 093, Recensement de la population 2026 – Autorisation de recrutement d’agts vacataires

Liste des délibérations examinées en séance

D 2025 056, Désignation du secrétaire de séance

D 2025 057, Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mai 2025

D 2025 058, Installation d’un nouveau conseiller municipal

D 2025 059, Démission d’un adjoint au maire – Décision de suppression ou de maintien du poste – Modalités de mise en œuvre

D 2025 060, Élection d’un nouvel adjoint et feuille de proclamation

D 2025 061, Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints et tableau récapitulatif des indemnités et application des majorations

D 2025 062, Commissions municipales et autres instances, désignation de nouveaux membres

D 2025 063, Admission en non-valeur à la demande du receveur

D 2025 064, Budget du camping 2025, décision modificative n°1

D 2025 065, Budget du port de Locmalo 2025, décision modificative n°2

D 2025 066, Réalisation d’un plan cavalier, Demande de subvention à la DRAC

D 2025 067, Approbation de l’engagement de la commune dans la démarche d’élaboration du Plan de Massif de Défense des Forêts contre les Incendies -D.F.C.I.- du Massif des Landes Alréennes

D 2025 068, D 2025 068, Convention de servitude relative à la présence d’un poste de transformation électrique sur une parcelle communale régularisation par acte authentique

D 2025 069, Cession d’une portion de la parcelle AD 893 à Morbihan Habitat

D 2025 070, Désaffectation et déclassement du domaine public communal du 1er étage du bâtiment sis 01 bis, Ave Marcel Charrier

D 2025 071, Transfert de compétence à Lorient Agglomération en matière de santé

D 2025 072, Convention de lutte contre les déchets abandonnés diffus, Modification de la convention initiale

D 2025 073, Lorient Agglomération, rapport d’activité 2024

Liste des délibérations examinées en séance

D 2025 049, Désignation du secrétaire de séance

D 2025 050, Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 20 mai 2025

D 2025 051, Budget du port de Locmalo, Décision modificative n° 01

D 2025 052, Convention de partenariat avec l’ADPC 56 relative aux soutien aux populations sinistrés & encadrement bénévoles

D 2025 053, Forfait accordé à l’école privée Ste-Anne de Kervignac en section bilingue sous contrat d’association

D 2025 054, Modification du tableau des effectifs, Création d’un poste adjoint administratif principal de 1ère classe

D 2025 055, Adhésion à une convention de participation risque santé et participation financière

Liste des délibérations examinées en séance

D 2025 038, Désignation du secrétaire de séance

D 2025 039, Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 24 mars 2025

D 2025 040, Installation d’une nouvelle conseillère municipale

D 2025 041, Décès d’un Adjoint au maire, Décision de suppression ou de maintien du poste

D 2025 042 001, Procès-verbal de l’élection d’un adjoint

D 2025 043, Fixation des indemnités du Maire et des Adjoints

D 2025 044, Commissions municipales et autres instances, désignation de nouveaux membres

D 2025 045, Convention de partenariat avec l’école de musique associative Sonam’, Année 2025

D 2025 046, TOTEM Bail portant mise à disposition d’un emplacement pour l’implantation d’équipements techniques

D 2025 047, Mise à disposition d’hébergements pour les renforts de gendarmerie, Saison 2025

D 2025 048, Modification du tableau des effectifs, Avancements de grade

Liste des délibérations examinées en séance

D 2025 011, Désignation du secrétaire de séance

D 2025 012, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 21 janvier 2025

D 2025 013, Demande d’autorisation pour la vente aux enchères par le Domaine des biens mobiliers réformés d’une collectivité locale

D 2025 014, BUDGET GÉNÉRAL, Approbation du compte de gestion 2024

D 2025 015, BUDGET CAMPING, Approbation du compte de gestion 2024

D 2025 016, BUDGET PORT DE LOCMALO, Approbation du compte de gestion 2024

D 2025 017, BUDGET MOUILLAGES, Approbation du compte de gestion 2024

D 2025 018, BUDGET GÉNÉRAL, Approbation du compte administratif 2024

D 2025 019, BUDGET CAMPING, Approbation du compte administratif 2024

D 2025 020, BUDGET PORT DE LOCMALO, Approbation du compte administratif 2024

D 2025 021, BUDGET MOUILLAGES, Approbation du compte administratif 2024

D 2025 022, Affectations du résultat 2024 par budget

D 2025 023, Vote des taux des impôts directs locaux, Année 2025

D 2025 024, BUDGET GÉNÉRAL, Approbation budget primitif 2025

D 2025 025, BUDGET CAMPING, Approbation budget primitif 2025

D 2025 026, BUDGET PORT DE LOCMALO, Approbation budget primitif 2025

D 2025 027, BUDGET MOUILLAGES, Approbation budget primitif 2025

D 2025 028, Dde de subventions, Travaux de réparation en urgence d’une portion de rempart

D 2025 029, Dde de subvention Réhabilitation des locaux de l’Observatoire du plancton

D 2025 030, Créations de tarifs pour redevance d’occupation du domaine public à but commercial

D 2025 031, Attribution des subventions aux associations, Année 2025

D 2025 032, Forfait accordé à l’école privée Sainte-Anne sous contrat d’association

D 2025 033, Rapport d’activité 2024 du Centre Communal d’Action Sociale

D 2025 034, Attribution subvention au Centre Communal d’Action Sociale

D 2025 035, Convention de partenariat relative au réseau des médiathèques de Locmiquélic, Port-Louis, Riantec

D 2025 036, Projet de parc éolien flottant Bretagne sud dis AOS, cadrage préalable à l’étude d’impact, Avis du Conseil municipal

D 2025 037, Délibération portant modification du régime des Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires

Liste des délibérations examinées en séance

D 2025 001, Désignation du secrétaire de séance

D 2025 002, Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 19 novembre 2024

D 2025 003, Demande de subvention DETR auprès de l’État, Plan pluriannuel de gros entretien des bâtiments communaux

D 2025 004, Avenant convention utilisation locaux centre hébergement Kerzo par lycée professionnel Julien Crozet

D 2025 005, Participation aux frais de fonctionnement des écoles sous contrat d’association École Diwan de Riantec

D 2025 006, Dénomination de lieux-dits de la Commune, La Butte aux pins

D 2025 007, Dénomination de lieux-dits de la Commune, Espace des martyrs de la résistance

D 2025 008, Convention coopération avec LA pour l’entretien et le remplacement des équipements de lutte contre l’incendie

D 2025 009, Solidarité avec la population de Mayotte

D 2025 010, Autorisation de signature de la convention générale d’utilisation des missions facultatives du Centre de Gestion 56